Cadre réglementaire spécifique

 
Cadre réglementaire spécifique

Plongée sous marine

Dernier ajout : Power point de la réunion du 18 avril 2018 à la Maison des Sports de Ploufragan

> Intervention DDCS22 18 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

Canoe Kayak

Nouveauté : La fiche sur le dispositif test d'aisance aquatique

Equitation

Modification réglementaire :
Arrêté du 5 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités équestres.

Voile

Nouveauté : Présentations vues lors de la réunion des centres nautiques du 10 juin 2016 à la Maison des Sports de Ploufragan.

 DDTMdirection départementale des territoires de la mer, DDPPDirection départementale de la protection des populations, DDCSdirection départementale de la cohésion sociale et  ENVSN.

MAJ Novembre 2019 Etablissements de Paintball

MAJ Novembre 2019 Fiche synthétique sur les obligations réglementaires des établissements de Paintball.

> fiche règlementation Paintball - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

 

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