Equitation

 

Modification réglementaire :
Arrêté du 5 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités équestres.

> Reglementaion specifique ETABLISSEMENTS OUVERTS AU PUBLIC POUR L'UTILISATION D'EQUIDES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Annexe EPI sous le code du sport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Annexe registre du suivi des EPI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Réglementation des EPI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Arrêté du 5 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités équestres. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb