Les prérogatives des diplômes sportifs.

 

Lien vers la page sur légifrance :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071318&idArticle=LEGIARTI000018752146

Et lien vers les diplômes acquis jusqu’au 31 décembre 2015
et modifiant le code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)

> Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'annexe II-1 du code du sport (partie réglementaire _ Arrêtés) _ Legifrance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb