Véhicule aménagé pour conducteur ou passager handicapé

 
 
Véhicule aménagé pour conducteur ou passager handicapé

Selon la nature du handicap, il est nécessaire de définir les modifications à apporter pour faciliter d'une part l’accessibilité et, d'autre part, la conduite du véhicule. Les aménagements réalisés, qui peuvent bénéficier d'aides financières, devront être homologués et l'assureur devra en être informé.

Le poste de conduite

Les éléments suivants peuvent être modifiés :

  • Boîte de vitesse automatique avec possibilité de commandes déportées au volant sur télécommande ou avec reconnaissance vocale,
  • Embrayage, freinage, accélération seuls ou combinés : adaptation des pédales, cercle de volant, levier combiné accélérateur - frein, télécommande,
  • Frein de service dit "frein à main ou frein de parking" sur-élevé
  • Direction adaptée par une poignée sur le volant de type, fourche, tripode, boule, joystick ou un volant à pieds,
  • Dispositifs de vision arrière et latérale (rétroviseurs, caméra de recul)
  • Commandes annexes (feux, clignotants, klaxon, etc.) regroupées dans un boîtier au volant ou sur la poitrine du conducteur, éventuellement à reconnaissance vocale
  • Position du siège conducteur, il est possible de supprimer le siège pour conduire depuis son fauteuil si celui-ci est homologué ISO 7176-19 et que le véhicule est conforme à la directive CE 200/46. Ces normes attestent de la réussite au crash-test. Un fauteuil non homologué, même arrimé peut est détruit dans l'accident.

Quelques illustrations sont disponibles sur www.handi-auto-concept.com

L'accessibilité du véhicule

  • Un marchepied rétractable et une poignée adaptée
  • Une tablette rétractable au bord du siège pour servir de plateau de transfert
  • Un vérin releveur qui aide la personne à se redresser pour sortir de son fauteuil et monter dans l’auto. L’embase pivotante fait tourner, et parfois même sortir et baisser, le siège vers l’extérieur.
  • un système d’abaissement des suspensions arrière, un hayon élévateur, une rampe d’accès, un treuil ou une grue pour hisser la personne seule ou sur son fauteuil
  • Une porte escamotable ou coulissante à ouverture télécommandée.
  • un bras articulé ou un treuil de chargement du fauteuil derrière le conducteur ou sur le toit. Les modèles de coffres de toit radiocommandés les plus perfectionnés plient le fauteuil, le chargent et se referment en moins de 30 secondes.
  • des plaques d’ancrage avec 4 points d’arrimage (norme ISO 10542) pour fixer le fauteuil au sol de la voiture.

Système de retenue

Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire pour tous, y compris les personnes handicapées qui voyagent dans leur fauteuil roulant, ce qui garantit une bonne sécurité en cas d'accident. Une sangle de maintien dans le fauteuil ne peut pas remplacer une ceinture de sécurité.

Les aidants, professionnels et bénévoles, qui assurent le transport de personnes à mobilité réduite, sont responsables de leur sécurité et doivent donc veiller à l'ancrage du fauteuil et à l'attache de la ceinture de sécurité. La réglementation sur les systèmes de retenue a été renforcée en 2014.

L'homologation du véhicule aménagé

Ces aménagements sont des modifications structurelles du véhicule, qu'il faut homologuer afin d’obtenir un certificat d'immatriculation ou carte grise portant la mention « handicap ». Cette carte grise vous exonère d’un éventuel malus écologique en fournissant une copie de la carte d'invalidité à votre dossier et de préciser la mention voiture particulière carrosserie "Handicap" au moment de l'Immatriculation.
Cette mesure est également valable pour toute personne ayant un enfant handicapé mineur ou à charge.
Dans ce cas, l'exonération ne s'appliquera qu'à un seul véhicule par bénéficiaire.

Retrouvez les formulaires sur le site https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr , rubrique homologation des véhicules.

Le transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)

Les professionnels de l’aménagement des véhicules de transport de personnes à mobilité réduite (TPMR) se chargent eux-mêmes de l’homologation des modifications. Le TPMR est réglementé par le décret du 23 août 2013 relatif aux "conditions d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite des véhicules terrestres à moteur des catégories M1 et N1".

En savoir plus sur : www.handynamic.fr