Consultations archivées

 

navigation sur l'étang de Jugon-les-Lacs

projet d'arrêté réglementant la navigation sur l'étang de Jugon-les-Lacs situé sur la rivière L'ARGUENON.

Projet de liaison souterraine Calan - Mur-de-Bretagne - Plaine-Haute

Projet de liaison souterraine Calan - Mur-de-Bretagne- Plaine-Haute.
Dossier de demande de dérogation à la protection des espèces animales au titre des articles L 411-1 et L 411-2 du code de l'environnement.

Consultation du public du 11 avril 2016 au 1er mai 2016 inclus sur le projet d'arrêté préfectoral mettant à jour l'arrêté du 29 janvier 2004 modifié concernant la création de forages.

Projet d'arrêté préfectoral et ses annexes fixant les dispositions applicables à la réalisation, l'entretien et l'exploitation des forages d'eau souterraine.

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> projet_arrete_et_annexes_453 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,25 Mb

Donnez votre avis sur le projet d'arrêté préfectoral et ses annexes susvisés : ddtm-consultationl120-1@cotes-darmor.gouv.fr

Navigation sur le canal de NANTES à BREST

Projet d'arrêté portant règlement particulier de police de la navigation sur le canal de NANTES à BREST, section costarmoricaine, comprise entre l'écluse n° 137 des Forges à l'écluse n° 146 de Coat Natous

SAGE de la Baie de Lannion

Retrouver les éléments de l'enquête publique en cliquant ici

Schéma des structures

Projet d'arrêté portant schéma des structures des cultures marines des Côtes d'Armor

Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland

Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland

Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland - Communes d'HILLION et LAMBALLE-ARMOR

Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland situé sur la rivière du Gouessant, communes d'HILLION et LAMBALLE-ARMOR (MORIEUX

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> projet_AP_navig.pont_Rolland - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

"Donner votre avis sur ce projet d'arrêté en adressant un e-mail à l'adresse suivante" : ddtm-consultationl120-1@cotes-darmor.gouv.fr

Projet de PLAGEPOMI des cours d'eau bretons pour la période 2018/2023

Projet de PLAGEPOMI des cours d'eau bretons pour la période 2018/2023

 

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