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Consultations archivées
navigation sur l'étang de Jugon-les-Lacs
projet d'arrêté réglementant la navigation sur l'étang de Jugon-les-Lacs situé sur la rivière L'ARGUENON.
Consultation du public sur la demande de permis exclusif de recherches "Merléac"
Une demande de permis exclusif de recherches de mines ("Merléac" dans le département des Côtes d'Armor) a été déposée par la société Variscan Mines.
arrêté portant approbation du docob du site natura 2000 de la forêt de Quénécan
Projet d'arrêté portant approbation du document d'objectifs (docob) du site natura 2000 FR 5300035 "forêt de Quénécan, vallée de Poulancre, landes de Liscuis, gorges du Daoulas" (zone spéciale de conservation)
Arrêté approbant le docob natura 2000 Forêt de Lorge, landes de Lanfains, cime de Kerchouan
Arrêté portant approbation du docob du site natura 2000 Forêt de Lorge, landes de Lanfains, cime de Kerchouan
Projet de liaison souterraine Calan - Mur-de-Bretagne - Plaine-Haute
Projet de liaison souterraine Calan - Mur-de-Bretagne- Plaine-Haute.
Dossier de demande de dérogation à la protection des espèces animales au titre des articles L 411-1 et L 411-2 du code de l'environnement.
Réglementation de la pêche en eau douce des poissons migrateurs pour 2016
Projet d'arrêté réglementant la pêche en eau douce des poissons migrateurs pour 2016
Consultation du public du 11 avril 2016 au 1er mai 2016 inclus sur le projet d'arrêté préfectoral mettant à jour l'arrêté du 29 janvier 2004 modifié concernant la création de forages.
Projet d'arrêté préfectoral et ses annexes fixant les dispositions applicables à la réalisation, l'entretien et l'exploitation des forages d'eau souterraine.
> note_du_11avril2016_452 - format : PDF
- 0,94 Mb
> projet_arrete_et_annexes_453 - format : PDF
- 8,25 Mb
Donnez votre avis sur le projet d'arrêté préfectoral et ses annexes susvisés : ddtm-consultationl120-1@cotes-darmor.gouv.fr
Exploitation du droit de pêche de l'Etat - Renouvellement des locations
Renouvellement général des locations du droit de pêche de l'Etat - Cahier des charges pour l'exploitation du droit de pêche de l'état du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2021.
Projet d'arrêté autorisant des mesures d'effarouchement de goélands argentés
Projet d'arrêté autorisant des mesures d'effarouchement de goélands argentés
Projet d'arrêté portant approbation du docob des sites Natura 2000 Trégor-Goëlo
Projet d'arrêté portant approbation du docob des sites Natura 2000 Trégor-Goëlo
Projet d'arrêté réglementant la pêche en eau douce en 2017
Projet d'arrêté réglementant la pêche en eau douce pour l'année 2017 dans le département des Côtes-d'Armor
Projet de schéma cynégétique 2017/2022
Projet de schéma cynégétique 2017/2022
Projet d'arrêté annuel réglementant la pêche des poissons migrateurs en eau douce
Projet d'arrêté annuel réglementant la pêche des poissons migrateurs en eau douce pour l'année 2017 dans le département des Côtes-d'Armor
Navigation sur le canal de NANTES à BREST
Projet d'arrêté portant règlement particulier de police de la navigation sur le canal de NANTES à BREST, section costarmoricaine, comprise entre l'écluse n° 137 des Forges à l'écluse n° 146 de Coat Natous
Projet d'arrêté fixant la date d'ouverture spécifique de la chasse du chevreuil en Côtes-d'Armor
Projet d'arrêté annuel fixant la date d'ouverture spécifique de la chasse au chevreuil pour l'année cynégétique 2017-2018 dans le département des Côtes-d'Armor
Projet d'arrêté fixant la liste complémentaire des animaux classés nuisibles
Projet d'arrêté fixant la liste complémentaire des animaux classés nuisibles
Projet d'arrêté ouverture et fermeture de la chasse pour 2017/2018
Projet d'arrêté ouverture et fermeture de la chasse pour 2017/2018
SAGE de la Baie de Lannion
Retrouver les éléments de l'enquête publique en cliquant ici
Arrêté règlementant la pêche en eau douce pour l'année 2018
Arrêté règlementant la pêche en eau douce pour l'année 2018
Ouverture anticipée du chevreuil au 1er juin 2018
Ouverture anticipée du chevreuil au 1er juin 2018
Effarouchement et destruction à tir de goélands argentés
Effarouchement et destruction à tir de goélands argentés
Arrêté fixant la liste complémentaire des animaux nuisibles
Arrêté fixant la liste complémentaire des animaux nuisibles
Schéma des structures
Projet d'arrêté portant schéma des structures des cultures marines des Côtes d'Armor
Ouverture/fermeture de la chasse 2018/2019
Projet d'arrêté relatif à l'exercice de la chasse dans le département des Côtes-d'Armor pour la campagne 2018/2019
Fixation du plan de chasse départemental "grand gibier"
Projet d'arrêté relatif à la mise en oeuvre du plan de chasse et à la fixation du plan de chasse départemental "grand gibier" pour les Côtes-d'Armor.
Ouverture de la chasse anticipée au chevreuil
Ouverture de la chasse anticipée au chevreuil
Ouverture anticipée de la chasse au sanglier
Ouverture anticipée de la chasse au sanglier
Liste complémentaire des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts
Liste complémentaire des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts
Projet d'arrêté relatif à l'exercice de la chasse
Projet d'arrêté relatif à l'exercice de la chasse
Note de synthèse et motifs de décisions ouverture et fermeture chasse
Note de synthèse et motifs de décisions ouverture et fermeture chasse
Arrêté réglementant la pêche en eau douce pour l'année 2020
Arrêté réglementant la pêche en eau douce pour l'année 2020
Mesures de destruction et d'effarouchement de choucas des tours
Mesures de destruction et d'effarouchement de choucas des tours
Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland
Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland
Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland - Communes d'HILLION et LAMBALLE-ARMOR
Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland situé sur la rivière du Gouessant, communes d'HILLION et LAMBALLE-ARMOR (MORIEUX
> Note_Consult_public_navig.pont_Rolland - format : PDF
- 0,05 Mb
> projet_AP_navig.pont_Rolland - format : PDF
- 0,30 Mb
"Donner votre avis sur ce projet d'arrêté en adressant un e-mail à l'adresse suivante" : ddtm-consultationl120-1@cotes-darmor.gouv.fr
Projet d'arrêté chasse au sanglier mars 2020
Projet d'arrêté chasse au sanglier mars 2020
Pêche en eau douce des poissons migrateurs 2020
Pêche en eau douce des poissons migrateurs 2020
ARRETE OUVERTURE ANTICIPEE CHASSE SANGLIER 2020-2021
ARRETE OUVERTURE ANTICIPEE CHASSE SANGLIER 2020-2021
ARRETE OUVERTURE ANTICIPEE CHASSE CHEVREUIL 2020-2021
ARRETE OUVERTURE ANTICIPEE CHASSE CHEVREUIL 2020-2021
liste complémentaire des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts 2020/2021
liste complémentaire des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts 2020/2021
Projet d'arrêté relatif à l'exercice de la chasse 2020/2021 dans les Côtes d'Armor
Projet d'arrêté relatif à l'exercice de la chasse 2020/2021 dans les Côtes d'Armor
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SDAGE (schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne)
Mise à disposition du public du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne (SDAGE), de ses documents d'accompagnement et du programme de mesures et PGRI (plan de gestion des risques inondation du bassin Loire (...)