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Participation du public - Autorisation de circulation sur le DPM pour le ramassage d'algues - Sté SAGA TECH
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Consultations archivées
Navigation sur le plan d'eau de la Ville Hatte situé sur l'Arguenon
navigation sur l'étang de Jugon-les-Lacs
Classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories pisicoles
Consultation du public sur la demande de permis exclusif de recherches "Merléac"
Projet d'arrêté de navigation sur le plan d'eau de Rophémel
Projet d'arrêté portant sur la demande de la société Agrival pour le ramassage d'algues vertes dans le rideau d'eau sur le littoral en baie de Saint Brieuc
Projet d'arrêté portant sur la demande de la société Agrival pour le ramassage d'algues vertes dans le rideau d'eau sur le littoral de la lieue de Grève
arrêté portant approbation du docob du site natura 2000 de la forêt de Quénécan
Arrêté approbant le docob natura 2000 Forêt de Lorge, landes de Lanfains, cime de Kerchouan
Projet de liaison souterraine Calan - Mur-de-Bretagne - Plaine-Haute
SDAGE (schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne)
Réglementation de la pêche en eau douce des poissons migrateurs pour 2016
Consultation du public du 11 avril 2016 au 1er mai 2016 inclus sur le projet d'arrêté préfectoral mettant à jour l'arrêté du 29 janvier 2004 modifié concernant la création de forages.
Exploitation du droit de pêche de l'Etat - Renouvellement des locations
Projet d'arrêté autorisant des mesures d'effarouchement de goélands argentés
Projet d'arrêté portant approbation du docob des sites Natura 2000 Trégor-Goëlo
Projet d'arrêté réglementant la pêche en eau douce en 2017
Projet de schéma cynégétique 2017/2022
Projet d'arrêté annuel réglementant la pêche des poissons migrateurs en eau douce
Navigation sur le canal de NANTES à BREST
consultation du public du 2 mai 2017 au 22 mai 2017 inclus - réglementation des aires de carénage
Projet d'arrêté fixant la date d'ouverture spécifique de la chasse du chevreuil en Côtes-d'Armor
Projet d'arrêté fixant la liste complémentaire des animaux classés nuisibles
consultation du public qui s'est déroulée jusqu'au 30/6/2017 (produits phytopharmaceutiques) - synthèse des observations transmises - motifs de la décision et arrêté préfectoral du 10/7/2017.
consultation du public qui s'est déroulée jusqu'au 30/6/2017 (produits phytosanitaires) - synthèse des observations transmises - motifs de la décision et arrêté préfectoral du 6/7/2017.
Projet d'arrêté ouverture et fermeture de la chasse pour 2017/2018
Projet de SOCLE
SAGE de la Baie de Lannion
Arrêté règlementant la pêche en eau douce pour l'année 2018
Ouverture anticipée du chevreuil au 1er juin 2018
Autorisation de battues administratives sangliers
Effarouchement et destruction à tir de goélands argentés
Arrêté fixant la liste complémentaire des animaux nuisibles
Schéma des structures
Ouverture/fermeture de la chasse 2018/2019
Fixation du plan de chasse départemental "grand gibier"
Consultation révision du SDAGE Loire-Bretagne
Classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories piscicoles
Arrêté réglementant la pêche des poissons migrateurs
Arrêté modifant l'arrêté règlementant la pêche en eau douce
Ouverture de la chasse anticipée au chevreuil
Ouverture anticipée de la chasse au sanglier
Liste complémentaire des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts
Mise en oeuvre et fixation du plan de chasse départemental
Projet d'arrêté relatif à l'exercice de la chasse
Note de synthèse et motifs de décisions ouverture et fermeture chasse
Arrêté réglementant la pêche en eau douce pour l'année 2020
Mesures de destruction et d'effarouchement de choucas des tours
Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland
Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland - Communes d'HILLION et LAMBALLE-ARMOR
Note de synthèse et motifs de décision destruction choucas des tours
Projet d'arrêté chasse au sanglier mars 2020
Pêche en eau douce des poissons migrateurs 2020
ARRETE OUVERTURE ANTICIPEE CHASSE SANGLIER 2020-2021
ARRETE OUVERTURE ANTICIPEE CHASSE CHEVREUIL 2020-2021
liste complémentaire des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts 2020/2021
Projet d’aménagement et de valorisation de la pointe du Roselier, commune de PLERIN
Dispositions applicables dans les Côtes-d'Armor pour la réalisation, l'entretien et l'exploitation des ouvrages de captage d'eau souterraine
dérogation à l'interdiction de circulation et de stationnement de véhicules terrestres à moteur sur le domaine public maritime
Projet d'arrêté préfectoral portant dérogation au profit de l'entreprise Agrival
Site N2000 Côtes de granit rose
Ramassage des algues vertes dans le rideau d'eau par Agrival
Arrêté relatif aux mesures d'effarouchement et de destruction à tir de goélands argentés
dérogation espèces protégées pour les activités du centre de soins de la LPO à l’Ile-Grande
Dérogation relative à la déclinaison régionale du plan national d’actions pour la Mulette perlière
Arrêté réglementant la pêche en eau douce des poissons migrateurs pour 2018
Projet d'arrêtés autorisant la stérilisation d'oeufs de goélands
Projet de PLAGEPOMI des cours d'eau bretons pour la période 2018/2023
Projet d'arrêté de stérilisation d'oeufs de goélands sur la commune de LAMBALLE
AGRIVAL - Renouvellement d'agrément pour la collecte des algues vertes
Note de synthèse ouverture/fermeture 2018/2019
Projet d'arrêté réglementant les activités dans la réserve de la baie de Saint Brieuc
Stratégie -DPM
Arrêté réglementant la pêche en eau douce pour l'année 2019
Note de synthèse consultation publique pêche 2019
Approbation DOCOB Natura 2000 Montagnes Noires
Participation du public - Autorisation de circulation sur le DPM pour le ramassage d'algues - Sté SAGA TECH
Battues administratives de dispersion ou de destruction de sangliers
Stérilisation d'oeufs de goélands argentés, bruns et marins sur la commune de DINAN
Effarouchement et destruction à tir de goélands
Arrêté listant les sites d'intérêt géologique des Côtes-d'Armor
Participation du public - Autorisation de circulation sur le DPM pour le ramassage d'algues - Sté SAGA TECH
Mise à jour le 13/11/2020
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