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Projet d'arrêté préfectoral portant dérogation au profit de l'entreprise Agrival
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Consultations archivées
Navigation sur le plan d'eau de la Ville Hatte situé sur l'Arguenon
navigation sur l'étang de Jugon-les-Lacs
Projet d'arrêté de navigation sur le plan d'eau de Rophémel
Projet d'arrêté portant sur la demande de la société Agrival pour le ramassage d'algues vertes dans le rideau d'eau sur le littoral en baie de Saint Brieuc
Projet d'arrêté portant sur la demande de la société Agrival pour le ramassage d'algues vertes dans le rideau d'eau sur le littoral de la lieue de Grève
Projet de liaison souterraine Calan - Mur-de-Bretagne - Plaine-Haute
SDAGE (schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne)
Consultation du public du 11 avril 2016 au 1er mai 2016 inclus sur le projet d'arrêté préfectoral mettant à jour l'arrêté du 29 janvier 2004 modifié concernant la création de forages.
Navigation sur le canal de NANTES à BREST
consultation du public du 2 mai 2017 au 22 mai 2017 inclus - réglementation des aires de carénage
consultation du public qui s'est déroulée jusqu'au 30/6/2017 (produits phytopharmaceutiques) - synthèse des observations transmises - motifs de la décision et arrêté préfectoral du 10/7/2017.
consultation du public qui s'est déroulée jusqu'au 30/6/2017 (produits phytosanitaires) - synthèse des observations transmises - motifs de la décision et arrêté préfectoral du 6/7/2017.
Projet de SOCLE
SAGE de la Baie de Lannion
Schéma des structures
Consultation révision du SDAGE Loire-Bretagne
Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland
Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland - Communes d'HILLION et LAMBALLE-ARMOR
Dispositions applicables dans les Côtes-d'Armor pour la réalisation, l'entretien et l'exploitation des ouvrages de captage d'eau souterraine
dérogation à l'interdiction de circulation et de stationnement de véhicules terrestres à moteur sur le domaine public maritime
Projet d'arrêté préfectoral portant dérogation au profit de l'entreprise Agrival
Ramassage des algues vertes dans le rideau d'eau par Agrival
Projet de PLAGEPOMI des cours d'eau bretons pour la période 2018/2023
AGRIVAL - Renouvellement d'agrément pour la collecte des algues vertes
Stratégie -DPM
Participation du public - Autorisation de circulation sur le DPM pour le ramassage d'algues - Sté SAGA TECH
synthèse consultation & décision régulation Gd cormoran 2020-2021
thématique Chasse
thématique Pêche
thématique Espèces protégées
thématique Natura 2000
thématique Carrières
thématique aires protégées
thématique espaces remarquables
Dispositions applicables dans les Côtes-d'Armor pour la réalisation, l'entretien et l'exploitation des ouvrages de captage d'eau souterraine
Projet d’arrêté autorisant des mesures de stérilisation d’œufs de goélands à SAINT-QUAY-PORTRIEUX
Projet d’arrêté autorisant des mesures de stérilisation d’œufs de goélands sur SAINT-BRIEUC
Arrêté autorisant la destruction et l'effarouchement de choucas des tours
Synthèse de la consultation du public du 4/2 au 24/2/2021
Projet d'arrêté autorisant des mesures de stérilisation d'oeufs de goélands à PLENEUF-VAL-ANDRE
Projet d'arrêté autorisant des mesures de stérilisation d'oeufs de goélands à LANGUEUX
Plan de chasse / nombre d'animaux à prélever
Projet d'arrêté fixant la liste complémentaire des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts 2021-2022
Projet d'arrêté préfectoral portant dérogation au profit de l'entreprise Agrival
Mise à jour le 13/11/2020