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Consultations archivées
Projet d'arrêté préfectoral portant dérogation au profit de l'entreprise Agrival

Consultations archivées

Navigation sur le plan d'eau de la Ville Hatte situé sur l'Arguenon
navigation sur l'étang de Jugon-les-Lacs
Projet d'arrêté de navigation sur le plan d'eau de Rophémel
Projet d'arrêté portant sur la demande de la société Agrival pour le ramassage d'algues vertes dans le rideau d'eau sur le littoral en baie de Saint Brieuc
Projet d'arrêté portant sur la demande de la société Agrival pour le ramassage d'algues vertes dans le rideau d'eau sur le littoral de la lieue de Grève
Projet de liaison souterraine Calan - Mur-de-Bretagne - Plaine-Haute
Consultation du public du 11 avril 2016 au 1er mai 2016 inclus sur le projet d'arrêté préfectoral mettant à jour l'arrêté du 29 janvier 2004 modifié concernant la création de forages.
Navigation sur le canal de NANTES à BREST
consultation du public du 2 mai 2017 au 22 mai 2017 inclus - réglementation des aires de carénage
consultation du public qui s'est déroulée jusqu'au 30/6/2017 (produits phytopharmaceutiques) - synthèse des observations transmises - motifs de la décision et arrêté préfectoral du 10/7/2017.
consultation du public qui s'est déroulée jusqu'au 30/6/2017 (produits phytosanitaires) - synthèse des observations transmises - motifs de la décision et arrêté préfectoral du 6/7/2017.
Projet de SOCLE
SAGE de la Baie de Lannion
Schéma des structures
Consultation révision du SDAGE Loire-Bretagne
Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland
Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland - Communes d'HILLION et LAMBALLE-ARMOR
Concertation préalable à l’élaboration du 7e programme d’actions national « nitrates » (PAN).
Dispositions applicables dans les Côtes-d'Armor pour la réalisation, l'entretien et l'exploitation des ouvrages de captage d'eau souterraine
dérogation à l'interdiction de circulation et de stationnement de véhicules terrestres à moteur sur le domaine public maritime
Projet d’arrêté fixant les conditions de pose de filets fixes dans la zone de balancement des marées
Projet d'arrêté préfectoral portant dérogation au profit de l'entreprise Agrival
Ramassage des algues vertes dans le rideau d'eau par Agrival
réglementation des aires de carénage soumises à déclaration
Projet de PLAGEPOMI des cours d'eau bretons pour la période 2018/2023
AGRIVAL - Renouvellement d'agrément pour la collecte des algues vertes
Stratégie -DPM
Participation du public - Autorisation de circulation sur le DPM pour le ramassage d'algues - Sté SAGA TECH
Consultation du public pour l'abrogation du Plan de Prévention des Risques Technologiques de la société SPD, à Ploufragan et Trégueux
synthèse consultation & décision régulation Gd cormoran 2020-2021
- Consultation du public sur la demande de permis exclusif de recherches "Merléac"
- Projet d'arrêté réglementant les activités dans la réserve de la baie de Saint Brieuc
- Arrêté listant les sites d'intérêt géologique des Côtes-d'Armor
thématique espaces remarquables
Dispositions applicables dans les Côtes-d'Armor pour la réalisation, l'entretien et l'exploitation des ouvrages de captage d'eau souterraine
Projet d’arrêté autorisant des mesures de stérilisation d’œufs de goélands à SAINT-QUAY-PORTRIEUX
Projet d’arrêté autorisant des mesures de stérilisation d’œufs de goélands sur SAINT-BRIEUC
Arrêté autorisant la destruction et l'effarouchement de choucas des tours
Synthèse de la consultation du public du 4/2 au 24/2/2021
Projet d'arrêté autorisant des mesures de stérilisation d'oeufs de goélands à PLENEUF-VAL-ANDRE
Projet d'arrêté autorisant des mesures de stérilisation d'oeufs de goélands à LANGUEUX
Projet de stratégie départementale de gestion du trait de côte
Plan de chasse / nombre d'animaux à prélever
Projet d'arrêté fixant la liste complémentaire des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts 2021-2022
Consultation régulation du grand Cormoran 2021-2022
Projet d'arrêté cadre sécheresse: Projet et bilan de la consultation
Projet d'arrêté dispersion ou destruction de sangliers
Bilan de la consultation publique: charte d’engagements des utilisateurs de produits phyto
Plan algues vertes: programme d'actions volontaires en baie algues vertes
Lancement de la consultation du public sur le septième programme d’action national « Nitrates »
Charte SNCF - Produits phytopharmaceutiques - CONSULTATION TERMINE
Mise en oeuvre plan de chasse et mini maxi grand gibier
Ouverture anticipée chasse chevreuil 2023
Ouverture anticipée chasse sanglier 2023
dérogation espèce protégée CHOUCAS DES TOURS 2023
Dérogation préfectorale à la protection stricte des espèces protégées
Arrêté autorisant des mesures de stérilisation d'oeufs de goélands sur LANGUEUX
Dérogation préfectorale à la protection stricte des espèces protégées
Dérogation préfectorale à la protection stricte des espèces protégées
Dérogation préfectorale à la protection des espèces protégées
Dérogation préfectorale à la protection des espèces protégées

Projet d'arrêté préfectoral portant dérogation au profit de l'entreprise Agrival

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