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SDAGE (schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne)

Consultations archivées

Navigation sur le plan d'eau de la Ville Hatte situé sur l'Arguenon
navigation sur l'étang de Jugon-les-Lacs
Projet d'arrêté de navigation sur le plan d'eau de Rophémel
Projet d'arrêté portant sur la demande de la société Agrival pour le ramassage d'algues vertes dans le rideau d'eau sur le littoral en baie de Saint Brieuc
Projet d'arrêté portant sur la demande de la société Agrival pour le ramassage d'algues vertes dans le rideau d'eau sur le littoral de la lieue de Grève
Projet de liaison souterraine Calan - Mur-de-Bretagne - Plaine-Haute
SDAGE (schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne)
Consultation du public du 11 avril 2016 au 1er mai 2016 inclus sur le projet d'arrêté préfectoral mettant à jour l'arrêté du 29 janvier 2004 modifié concernant la création de forages.
Navigation sur le canal de NANTES à BREST
consultation du public du 2 mai 2017 au 22 mai 2017 inclus - réglementation des aires de carénage
consultation du public qui s'est déroulée jusqu'au 30/6/2017 (produits phytopharmaceutiques) - synthèse des observations transmises - motifs de la décision et arrêté préfectoral du 10/7/2017.
consultation du public qui s'est déroulée jusqu'au 30/6/2017 (produits phytosanitaires) - synthèse des observations transmises - motifs de la décision et arrêté préfectoral du 6/7/2017.
Projet de SOCLE
SAGE de la Baie de Lannion
Schéma des structures
Consultation révision du SDAGE Loire-Bretagne
Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland
Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland - Communes d'HILLION et LAMBALLE-ARMOR
Concertation préalable à l’élaboration du 7e programme d’actions national « nitrates » (PAN).
Dispositions applicables dans les Côtes-d'Armor pour la réalisation, l'entretien et l'exploitation des ouvrages de captage d'eau souterraine
dérogation à l'interdiction de circulation et de stationnement de véhicules terrestres à moteur sur le domaine public maritime
Projet d’arrêté fixant les conditions de pose de filets fixes dans la zone de balancement des marées
Projet d'arrêté préfectoral portant dérogation au profit de l'entreprise Agrival
Ramassage des algues vertes dans le rideau d'eau par Agrival
réglementation des aires de carénage soumises à déclaration
Projet de PLAGEPOMI des cours d'eau bretons pour la période 2018/2023
AGRIVAL - Renouvellement d'agrément pour la collecte des algues vertes
Stratégie -DPM
Participation du public - Autorisation de circulation sur le DPM pour le ramassage d'algues - Sté SAGA TECH
Consultation du public pour l'abrogation du Plan de Prévention des Risques Technologiques de la société SPD, à Ploufragan et Trégueux
synthèse consultation & décision régulation Gd cormoran 2020-2021

Projet de schéma cynégétique 2017/2022
ouverture spécifique de la chasse du chevreuil en Côtes-d'Armor 2017-2018
Projet d'arrêté fixant la liste complémentaire des animaux classés nuisibles 2017-2018
Projet d'arrêté ouverture et fermeture de la chasse pour 2017/2018
Ouverture anticipée de la chasse au chevreuil 2018
battues administratives sangliers 2018
liste départementale animaux ESOD 2018-2019
Ouverture/fermeture de la chasse 2018/2019
Mise en oeuvre plan de chasse départemental "grand gibier"
Ouverture anticipée de la chasse au chevreuil 2019
Ouverture anticipée de la chasse au sanglier 2019
Liste départementale animaux ESOD 2019-2020
Mise en oeuvre et fixation du plan de chasse départemental
Exercice de la chasse 2019-2020
Note de synthèse et motifs de décisions ouverture et fermeture chasse 2019-2020
Exercice de la chasse 2019-2020 modification sanglier
Ouverture anticipée de la chasse au sanglier 2020-2021
OUVERTURE ANTICIPEE CHASSE CHEVREUIL 2020-2021
liste départementale des animaux ESOD 2020/2021
Exercice de la chasse 2020/2021
EXERCICE DE LA CHASSE 2018-2019
Lutte obligatoire contre les ragondins et les rats musqués 2018
Battues administratives sangliers 2019
Exercice de la chasse 2020-2021
exercice de la chasse 2020-2021 - modification perdrix-faisan
BATTUES ADMINISTRATIVES SANGLIERS - PRINTEMPS 2021
OUVERTURE CHASSE CHEVREUIL 2021
OUVERTURE CHASSE SANGLIER 2021
Exercice de la chasse 2021-2022
Arrêté fixant la date d'ouverture de la chasse à tir du chevreuil 2022-2023
Arrêté préfectoral fixant la date d'ouverture de la chasse à tir du sanglier 2022-2023
Mise en oeuvre du plan de chasse et nombre mini maxi pour 2022-2023
Arrêté relatif à l'exercice de la chasse 2022-2023
Arrêté fixant la liste complémentaire des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts
Arrêté portant autorisation de battues administratives de dispersion ou de destruction de sangliers

Classement piscicoles 2014
Réglementation de la pêche en eau douce des poissons migrateurs pour 2016
Exploitation du droit de pêche de l'Etat - Renouvellement des locations
Projet d'arrêté réglementant la pêche en eau douce en 2017
Projet d'arrêté annuel réglementant la pêche des poissons migrateurs en eau douce
Arrêté règlementant la pêche en eau douce pour l'année 2018
Classements piscicoles 2019
Pêche des poissons migrateurs 2019
modification pêche en eau douce 2019
Pêche des poissons migrateurs 2020
projet d’arrêté encadrant la pêche du saumon sur le territoire du COGEPOMI des cours d’eau bretons
pêche des poissons migrateurs 2018
pêche en eau douce pour l'année 2019
pêche en eau douce pour 2019
Pêche en eau douce pour l’année 2020
Pêche en eau douce pour l’année 2021
Projet d'arrêté pêche poissons migrateurs 2021
Projet arrêté pêche eau douce 2022
Projet d'arrêté pêche poissons migrateurs 2022
Baux de pêche de l'Etat période 2023-2027

Effarouchement goélands argentés 2016
Effarouchement et destruction à tir de goélands argentés 2018
destruction et effarouchement du choucas des tours 2020
destruction et effarouchement du choucas des tours 2020
Effarouchement et destruction à tir de goélands argentés 2017
Dérogation relative à la déclinaison régionale du plan national d’actions pour la Mulette perlière
Stérilisation d'oeufs de goélands 2018 à 2020
Stérilisation d'oeufs de goélands - LAMBALLE 2018
Stérilisation d'oeufs de goélands argentés, bruns et marins - DINAN 2019
Effarouchement et destruction à tir de goélands argentés 2019
grands cormorans 2020
Arrêté portant approbation du DOCOB natura 2000 rivière du Léguer, beffou, Coat an Noz Coat an Hay
Capture et relacher de Guillemots de Troïl et de Pinguouin Torda
Projet arrêté dérogation espèces protégées "Choucas des tours" 2022
Projet d'AP autorisant l'effarouchement et la destruction à tir de goélands argentés
Projet d’arrêté autorisant des mesures de stérilisation d’œufs de goélands sur la commune de DINAN
Arrêté préfectoral de dérogation à la protection stricte des espèces protégées

arrêté portant approbation du docob du site natura 2000 de la forêt de Quénécan
Arrêté approbant le docob natura 2000 Forêt de Lorge, landes de Lanfains, cime de Kerchouan
Projet d'arrêté portant approbation du docob des sites Natura 2000 Trégor-Goëlo
Site N2000 Côtes de granit rose
dérogation espèces protégées pour les activités du centre de soins de la LPO à l’Ile-Grande
Approbation DOCOB Natura 2000 Montagnes Noires

Consultation du public sur la demande de permis exclusif de recherches "Merléac"

Projet d'arrêté réglementant les activités dans la réserve de la baie de Saint Brieuc
Arrêté listant les sites d'intérêt géologique des Côtes-d'Armor

thématique espaces remarquables
Dispositions applicables dans les Côtes-d'Armor pour la réalisation, l'entretien et l'exploitation des ouvrages de captage d'eau souterraine
Projet d’arrêté autorisant des mesures de stérilisation d’œufs de goélands à SAINT-QUAY-PORTRIEUX
Projet d’arrêté autorisant des mesures de stérilisation d’œufs de goélands sur SAINT-BRIEUC
Arrêté autorisant la destruction et l'effarouchement de choucas des tours
Synthèse de la consultation du public du 4/2 au 24/2/2021
Projet d'arrêté autorisant des mesures de stérilisation d'oeufs de goélands à PLENEUF-VAL-ANDRE
Projet d'arrêté autorisant des mesures de stérilisation d'oeufs de goélands à LANGUEUX
Projet de stratégie départementale de gestion du trait de côte
Plan de chasse / nombre d'animaux à prélever
Projet d'arrêté fixant la liste complémentaire des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts 2021-2022
Consultation régulation du grand Cormoran 2021-2022
Projet d'arrêté cadre sécheresse: Projet et bilan de la consultation
Projet d'arrêté dispersion ou destruction de sangliers
Bilan de la consultation publique: charte d’engagements des utilisateurs de produits phyto
Plan algues vertes: programme d'actions volontaires en baie algues vertes
Lancement de la consultation du public sur le septième programme d’action national « Nitrates »
Charte SNCF - Produits phytopharmaceutiques - CONSULTATION TERMINE

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