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Consultations en cours
Note de synthèse et motifs de décision ouverture et fermeture de la chasse
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Arrêté listant les sites d'intérêt géologique des Côtes-d'Armor
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Note de synthèse et motifs de décision destruction choucas des tours
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Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland - Communes d'HILLION et LAMBALLE-ARMOR
Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland situé sur la rivière du Gouessant, communes d'HILLION et LAMBALLE-ARMOR (MORIEUX
> Note_Consult_public_navig.pont_Rolland - format : PDF
- 0,05 Mb
> projet_AP_navig.pont_Rolland - format : PDF
- 0,30 Mb
"Donner votre avis sur ce projet d'arrêté en adressant un e-mail à l'adresse suivante" : ddtm-consultationl120-1@cotes-darmor.gouv.fr
Note de synthèse et motifs de décision destruction choucas des tours
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Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland
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Mise en oeuvre et fixation du plan de chasse départemental
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Effarouchement et destruction à tir de goélands
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Stérilisation d'oeufs de goélands argentés, bruns et marins sur la commune de DINAN
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Battues administratives de dispersion ou de destruction de sangliers
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Arrêté modifant l'arrêté règlementant la pêche en eau douce
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Arrêté réglementant la pêche des poissons migrateurs
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Classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories piscicoles
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Approbation DOCOB Natura 2000 Montagnes Noires
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Note de synthèse consultation publique pêche 2019
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Arrêté réglementant la pêche en eau douce pour l'année 2019
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Lutte obligatoire contre les ragondins et les rats musqués
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Projet d'arrêté réglementant les activités dans la réserve de la baie de Saint Brieuc
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Note de synthèse ouverture/fermeture 2018/2019
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Projet d'arrêté de stérilisation d'oeufs de goélands sur la commune de LAMBALLE
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Projet de PLAGEPOMI des cours d'eau bretons pour la période 2018/2023
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Projet d'arrêtés autorisant la stérilisation d'oeufs de goélands
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Arrêté réglementant la pêche en eau douce des poissons migrateurs pour 2018
Projet d'arrêté annuel réglementant la pêche des poissons migrateurs en eau douce pour l'année 2018 dans le département des Côtes-d'Armor
Dérogation relative à la déclinaison régionale du plan national d’actions pour la Mulette perlière
Consultation sur la dérogation relative à la déclinaison régionale du plan national d’actions pour la Mulette perlière
dérogation espèces protégées pour les activités du centre de soins de la LPO à l’Ile-Grande
Consultation sur la dérogation espèces protégées pour les activités du centre sauvegarde de la faune sauvage de la LPO à l’Ile-Grande
projet d’arrêté encadrant la pêche du saumon sur le territoire du COGEPOMI des cours d’eau bretons
Consultation du public sur le projet d'arrêté visant à cadrer la pêche du saumon sur le territoire du COGEPOMI des cours d'eau bretons.
SAGE de la Baie de Lannion
Retrouver les éléments de l'enquête publique en cliquant ici
Projet d'arrêté relatif aux mesures de destruction à tir de goélands argentés
Projet d'arrêté relatif aux mesures de destruction à tir de goélands argentés (Larus argentatus)
Mesures de destruction à tir et d'effarouchement de choucas des tours
Projet d'arrêté autorisant des mesures de destruction à tir et des mesures d'effarouchement de choucas des tours (Corvus monedula)
Navigation sur le canal de NANTES à BREST
Projet d'arrêté portant règlement particulier de police de la navigation sur le canal de NANTES à BREST, section costarmoricaine, comprise entre l'écluse n° 137 des Forges à l'écluse n° 146 de Coat Natous
Arrêté relatif aux mesures d'effarouchement et de destruction à tir de goélands argentés
Arrêté relatif aux mesures d'effarouchement et de destruction à tir de goélands argentés
Consultation du public du 11 avril 2016 au 1er mai 2016 inclus sur le projet d'arrêté préfectoral mettant à jour l'arrêté du 29 janvier 2004 modifié concernant la création de forages.
Projet d'arrêté préfectoral et ses annexes fixant les dispositions applicables à la réalisation, l'entretien et l'exploitation des forages d'eau souterraine.
> note_du_11avril2016_452 - format : PDF
- 0,94 Mb
> projet_arrete_et_annexes_453 - format : PDF
- 8,25 Mb
Donnez votre avis sur le projet d'arrêté préfectoral et ses annexes susvisés : ddtm-consultationl120-1@cotes-darmor.gouv.fr
Projet d’arrêté fixant les conditions de pose de filets fixes dans la zone de balancement des marées
Donnez-votre avis sur le projet en envoyant un message électronique à l'adresse suivante ddtm-dml@cotes-darmor.gouv.fr
A lire dans cette rubrique
- Déclaration d'intention de ne pas organiser de consultation préalable - schéma carrières de Bretagne
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Projet SAGE Argoat Trégor Goëlo
Enquête publique du SAGE ATG du 02/01/2017 au 01/02/2017
- Consultation du public du 9 au 23 juin 2015 inclus sur le projet d'arrêté préfectoral temporaire concernant la réglementation de la navigation sur le plan d'eau de Bosméléac.
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Avis de consultation publique sur les plans d'action pour le milieu marin
Avis de consultation publique sur les plans d'action pour le milieu marin des sous-régions marines Manche-mer du Nord,mers Celtiques et golfe de Gascogne du 22 août au 21 novembre 2014 conformément à l’article R. 219-13 du code de l’environnement.
- consultation du public du 11 juin au 2 juillet 2014