• Aller au contenu
  • Aller au menu
  • Aller à la recherche


des Côtes-
d'Armor

Les services de l'État
en Côtes d'Armor

  • Nous contacter
  • Actualités

    Voir toute la rubrique
  • Actions de l'État

    Voir toute la rubrique
    Agriculture et développement rural
    Alimentation, consommation et commerce
    Aménagement du territoire, construction et logement
    Cohésion sociale, jeunesse, sport, engagement et vie associative
    Culture et patrimoine
    Droits des femmes et égalité F/H
    Éducation et formation
    Elections et citoyenneté
    Entreprises, économie, emploi et finances publiques
    Environnement et transition énergétique
    Mer, littoral et sécurité maritime
    Politique de la ville
    Relations avec les collectivités territoriales
    Risques naturels, technologiques et miniers
    Santé
    Sécurité et protection de la population
    Sécurité routière, permis de conduire, transports
    Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
  • Services de l'État

    Voir toute la rubrique
    La préfecture et les sous-préfectures
    Le préfet et le corps préfectoral
    Les autres services de l'Etat dans les Côtes-d'Armor
    Les opérateurs de l'Etat et les organismes publics
    Les trois directions départementales interministérielles (DDI)
  • Publications

    Voir toute la rubrique
    Annonces judiciaires et légales
    Autres publications
    Concours
    Consultations publiques - Environnement
    Déclarations d'intention prévues par l'article R.121-25 du code de l'environnement
    ENQUETES PUBLIQUES
    Galeries de photos
    Infos pratiques
    La Lettre des services de l'Etat
    Marchés publics
    Périmètre protection monuments historiques
    Plan d'action sur le milieu marin et aires marines protégées
    Prévention des pollutions et des risques
    Programmes transparences et Services Publics +
    Rapport annuel d'activités
    Recueil des actes administratifs
  • Démarches

    Voir toute la rubrique
    Accueil étrangers
    Activités aériennes
    Agents immobiliers
    Armes
    Association - Toutes les démarches
    Ball trap
    Carte grise
    Carte nationale d'identité (CNI)
    Chiens dangereux
    Débits de boissons
    Domiciliation d'entreprise
    Elections
    Fourrières automobiles
    Gardes particuliers
    Les points d’accueil numérique
    Liste des Espaces numériques en libre accès
    Lotos, loteries et tombolas
    Manifestations sportives
    Médailles
    Particuliers - Toutes les démarches
    Passeport
    Permis de conduire
    Permis international pour conduire à l'étranger
    Personne sans domicile fixe
    Plateforme régionale de naturalisation de Bretagne
    Professionnels - Toutes les démarches
    Professions réglementées
    Retrouvez ici la liste des espaces France Services en Côtes d'Armor
    Sécurité privée
    Vidéo-protection
  1. Accueil
  2. Publications
  3. ENQUETES PUBLIQUES
  4. SNCF - modernisation de la ligne Dol-Dinan - déclaration d'intention

ENQUETES PUBLIQUES

  • Enquête publique du 6/3 au 6/4/2023 - renouvellement de l'autorisation environnementale du système d'assainissement collectif du Légué
  • Enquête publique concernant la servitude de passage des piétons sur le littoral de la commune de PLESTIN-LES-GRÈVES
    • OBSERVATIONS DU PUBLIC
    • Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
  • Rapport et conclusion du commissaire enquêteur - restauration immobilière du centre ville de Lannion
    • Arrêté et avis au public
    • Dossier SPR soumis à enquête
    • Dossier PDA soumis à enquête
    • RAPPORT ET CONCLUSIONS DE LA COMMISSAIRE ENQUETRICE
    • Arrêté et avis au public
    • Dossier SPR soumis à enquête
    • Dossier PDA soumis à enquête
    • Observations reçues par voie électronique
    • Rapport et conclusions de la commissaire enquêtrice
    • Arrêté ministre de la culture du 23 août 2022
  • Système de production d'eau potable de Toultreincq à Gourin
  • Perros-Guirec - Projet d'extension de la réserve naturelle nationale des Sept-Îles
    • Enquête publique qui s'est déroulée du 29/03/21 au 16/04/21 - Restauration bassin versant du Blavet
  • Enquête publique modification du PLU de la commune de Trébry
    • Enquête publique qui s'est déroulée du 5/1 au 25/1/2021 concernant l'étang de Robien à ST-BRIEUC et PLOUFRAGAN (à conserver sur ce site jusqu'au 2...
  • PORDIC - ZAC Porte de l'Ic - Enquête publique unique DUP parcellaire
  • Travaux d'entretient du barrage de Pont Avet sur les communes de Beaussais-sur-mer et Pleurtuit
  • Enquête publique modification du PLU de la commune de Hénansal
  • Vilaine et Canal d’Ille-et-Rance - enquête publique préalable à l’autorisation environnementale au titre du code de l’environnement (loi sur l’eau...
  • Enquête publique RN 176 - Franchissement de la Rance - Mise à 2X2 voies
  • PLOUER SUR RANCE - ECO QUARTIER - EPF - DUP Cessibilité MECPLU
  • déclaration de projet zone d'activité de Coutelouche à Beaussais sur Mer
    • contribution enquête publique
  • SNCF - modernisation de la ligne Dol-Dinan - déclaration d'intention
  • USINE EAU POTABLE PLOUFRAGAN
  • TRAMAIN Modification 2 du PLU
  • Enquête publique préalable à la désinscription sites inscrits et inscription d'un site
  • Enquête publique restauration des berges de la Vilaine et du Canal d'Ille-et-Rance
  • SAGE LEON-TREGOR
  • Rapport d'enquête publique de Plougrescant
    • CTEMA BV Rance - Arguenon - Rapport du commissaire enquêteur - Enquête publique du 9 au 28/5/2019
    • Enquête publique organisée par la DDTM (SE - unité REA) - Rapport et conclusions à conserver sur ce site jusqu'au 15/10/2021 inclus
    • Enquête publique prévue du 15/6/21 au 16/7/21 - Commune de TREBEURDEN
    • Enquête publique prévue du 5/1/2021 au 25/1/2021 concernant les travaux d'aménagement du plan d'eau de Robien à SAINT-BRIEUC et PLOUFRAGAN
    • Enquête publique qui s'est déroulée du 26/3/2019 au 16/4/2019 (12H00) - Travaux de remise en eau de la Rance naturelle sur les communes de PLOUASNE...
    • Enquête publique qui s'est déroulée en mairie de TREBEURDEN du 1/10/2018 au 31/10/2018 (A CONSERVER SUR CE SITE JUSQU'AU 31/10/2019 INCLUS). Rappor...
    • Enquête publique RN164 Plouguernével - Rostrenen (A CONSERVER SUR CE SITE JUSQU'AU 6 AVRIL 2019 INCLUS)
    • Enquêtes publiques interdépartementales
    • Enquêtes publiques interdépartementales - Rapports et conclusions à consulter (enregistrés sur ce site par le service environnement de la DDTM)
    • Enquêtes publiques interdépartementales en cours
    • Enquêtes publiques interdépartementales en cours
    • Enquêtes publiques organisées par la DDTM (SE - unité EMA) - Rapports et conclusions à consulter
    • Etang de Rochereuil à SEVIGNAC - Enquête publique du 13/6/2019 au 2/7/2019 - Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - Documents à conserve...
    • Modernisation de la ligne ferroviaire du réseau SNCF entre DOL-DE-BRETAGNE et DINAN - Rapport et conclusions du commissaire enquêteur après enquête...
    • Projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) de la région Bretagne
    • Sage - Scorff
    • SAGE ATG
    • SAGE Baie de LANNION
  • Enquête publique relative à la déclaration de projet de St Cast Le Guildo
  • Commissaires enquêteurs
  • Syndicat mixte du Bassin Versant du Meu

SNCF - modernisation de la ligne Dol-Dinan - déclaration d'intention

Télécharger lien internet déclaration intention et adresse contact courriel ODT - 0,01 Mb - 03/07/2018

Partager la page

  • Partager sur Facebook
  • Partager sur Twitter
  • Partager sur LinkedIn
Abonnez-vous à notre lettre d’information

S'abonner
Suivez-nous
sur les réseaux sociaux
  • twitter
  • facebook

Actualités

Actions de l'État

  • Agriculture et développement rural
  • Alimentation, consommation et commerce
  • Aménagement du territoire, construction et logement
  • Cohésion sociale, jeunesse, sport, engagement et vie associative
  • Culture et patrimoine
  • Droits des femmes et égalité F/H
  • Éducation et formation
  • Elections et citoyenneté
  • Entreprises, économie, emploi et finances publiques
  • Environnement et transition énergétique
  • Mer, littoral et sécurité maritime
  • Politique de la ville
  • Relations avec les collectivités territoriales
  • Risques naturels, technologiques et miniers
  • Santé
  • Sécurité et protection de la population
  • Sécurité routière, permis de conduire, transports
  • Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables

Services de l'État

  • La préfecture et les sous-préfectures
  • Le préfet et le corps préfectoral
  • Les autres services de l'Etat dans les Côtes-d'Armor
  • Les opérateurs de l'Etat et les organismes publics
  • Les trois directions départementales interministérielles (DDI)

Publications

  • Annonces judiciaires et légales
  • Autres publications
  • Concours
  • Consultations publiques - Environnement
  • Déclarations d'intention prévues par l'article R.121-25 du code de l'environnement
  • ENQUETES PUBLIQUES
  • Galeries de photos
  • Infos pratiques
  • La Lettre des services de l'Etat
  • Marchés publics
  • Périmètre protection monuments historiques
  • Plan d'action sur le milieu marin et aires marines protégées
  • Prévention des pollutions et des risques
  • Programmes transparences et Services Publics +
  • Rapport annuel d'activités
  • Recueil des actes administratifs

Démarches

  • Accueil étrangers
  • Activités aériennes
  • Agents immobiliers
  • Armes
  • Association - Toutes les démarches
  • Ball trap
  • Carte grise
  • Carte nationale d'identité (CNI)
  • Chiens dangereux
  • Débits de boissons
  • Domiciliation d'entreprise
  • Elections
  • Fourrières automobiles
  • Gardes particuliers
  • Les points d’accueil numérique
  • Liste des Espaces numériques en libre accès
  • Lotos, loteries et tombolas
  • Manifestations sportives
  • Médailles
  • Particuliers - Toutes les démarches
  • Passeport
  • Permis de conduire
  • Permis international
  • Personne sans domicile fixe
  • Plateforme régionale de naturalisation de Bretagne
  • Professionnels - Toutes les démarches
  • Professions réglementées
  • Retrouvez ici la liste des espaces France Services en Côtes d'Armor
  • Sécurité privée
  • Vidéo-protection


des Côtes-
d'Armor

  • legifrance.gouv.fr
  • gouvernement.fr
  • service-public.fr
  • data.gouv.fr
  • Plan du site
  • Nous contacter
  • Accessibilité : non
  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.