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259 résultat(s)
Loi de finances 2023
'euros, aussi appelé "fonds vert", doit venir soutenir les projets de transition écologique des collectivités locales. Ce (...)
Mis à jour le 22/03/2024
La Lettre des Services de l’État - Mars 2024
’il est disponible pour donner de son temps au service des autres sur sa commune, et chaque maire pourra faire appel aux habitants s’étant manifestés (...)
Mis à jour le 20/03/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Qualité de l'Air Intérieur
des établissements un appareil de mesure du confinement de l’air intérieur, comportant trois diodes de couleur (
Mis à jour le 20/03/2024
FAQ : foire aux questions
association non agréée dans la mesure où l’autorité académique aura donné son feu vert. Si l’agrément Éducation (...)
Mis à jour le 18/03/2024
ÉcoQuartier
'État (Fonds vert notamment) et de disposer d'outils, de formations gratuites et d’un appui en ingénierie (notamment par le (...)
Mis à jour le 18/03/2024
Recueil administratif normal N°22-2024-051 du 15 mars 2024
Mis à jour le 15/03/2024
Format pdf - 11,87 Mb - 15/03/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Recueil administratif spécial (nominatif) N°22-2024-050 du 15 mars 2024
Mis à jour le 15/03/2024
Format pdf - 3,04 Mb - 15/03/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Suppression de la carte verte
À partir du 1er avril 2024, les automobilistes et les usagers de deux-roues motorisés ne seront plus obligés d’apposer la vignette de l’assurance (...)
Mis à jour le 15/03/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
La Lettre des Services de l’État - Février 2024
Lettre d'information mensuelle à destination des maires (...)
Mis à jour le 19/02/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor