Consultations archivées

 

navigation sur l'étang de Jugon-les-Lacs

projet d'arrêté réglementant la navigation sur l'étang de Jugon-les-Lacs situé sur la rivière L'ARGUENON.

Consultation du public sur la demande de permis exclusif de recherches "Merléac"

Une demande de permis exclusif de recherches de mines ("Merléac" dans le département des Côtes d'Armor) a été déposée par la société Variscan Mines.

arrêté portant approbation du docob du site natura 2000 de la forêt de Quénécan

Projet d'arrêté portant approbation du document d'objectifs (docob) du site natura 2000 FR 5300035 "forêt de Quénécan, vallée de Poulancre, landes de Liscuis, gorges du Daoulas" (zone spéciale de conservation)

Arrêté approbant le docob natura 2000 Forêt de Lorge, landes de Lanfains, cime de Kerchouan

Arrêté portant approbation du docob du site natura 2000 Forêt de Lorge, landes de Lanfains, cime de Kerchouan

Projet de liaison souterraine Calan - Mur-de-Bretagne - Plaine-Haute

Projet de liaison souterraine Calan - Mur-de-Bretagne- Plaine-Haute.
Dossier de demande de dérogation à la protection des espèces animales au titre des articles L 411-1 et L 411-2 du code de l'environnement.

Réglementation de la pêche en eau douce des poissons migrateurs pour 2016

Projet d'arrêté réglementant la pêche en eau douce des poissons migrateurs pour 2016

Consultation du public du 11 avril 2016 au 1er mai 2016 inclus sur le projet d'arrêté préfectoral mettant à jour l'arrêté du 29 janvier 2004 modifié concernant la création de forages.

Projet d'arrêté préfectoral et ses annexes fixant les dispositions applicables à la réalisation, l'entretien et l'exploitation des forages d'eau souterraine.

> note_du_11avril2016_452 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> projet_arrete_et_annexes_453 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,25 Mb

Donnez votre avis sur le projet d'arrêté préfectoral et ses annexes susvisés : ddtm-consultationl120-1@cotes-darmor.gouv.fr

Exploitation du droit de pêche de l'Etat - Renouvellement des locations

Renouvellement général des locations du droit de pêche de l'Etat - Cahier des charges pour l'exploitation du droit de pêche de l'état du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2021.

Projet d'arrêté autorisant des mesures d'effarouchement de goélands argentés

Projet d'arrêté autorisant des mesures d'effarouchement de goélands argentés

Projet d'arrêté portant approbation du docob des sites Natura 2000 Trégor-Goëlo

Projet d'arrêté portant approbation du docob des sites Natura 2000 Trégor-Goëlo

Projet d'arrêté réglementant la pêche en eau douce en 2017

Projet d'arrêté réglementant la pêche en eau douce pour l'année 2017 dans le département des Côtes-d'Armor

Projet de schéma cynégétique 2017/2022

Projet de schéma cynégétique 2017/2022

Projet d'arrêté annuel réglementant la pêche des poissons migrateurs en eau douce

Projet d'arrêté annuel réglementant la pêche des poissons migrateurs en eau douce pour l'année 2017 dans le département des Côtes-d'Armor

Navigation sur le canal de NANTES à BREST

Projet d'arrêté portant règlement particulier de police de la navigation sur le canal de NANTES à BREST, section costarmoricaine, comprise entre l'écluse n° 137 des Forges à l'écluse n° 146 de Coat Natous

Projet d'arrêté fixant la date d'ouverture spécifique de la chasse du chevreuil en Côtes-d'Armor

Projet d'arrêté annuel fixant la date d'ouverture spécifique de la chasse au chevreuil pour l'année cynégétique 2017-2018 dans le département des Côtes-d'Armor

Projet d'arrêté fixant la liste complémentaire des animaux classés nuisibles

Projet d'arrêté fixant la liste complémentaire des animaux classés nuisibles

Projet d'arrêté ouverture et fermeture de la chasse pour 2017/2018

Projet d'arrêté ouverture et fermeture de la chasse pour 2017/2018

SAGE de la Baie de Lannion

Retrouver les éléments de l'enquête publique en cliquant ici

Arrêté règlementant la pêche en eau douce pour l'année 2018

Arrêté règlementant la pêche en eau douce pour l'année 2018

Ouverture anticipée du chevreuil au 1er juin 2018

Ouverture anticipée du chevreuil au 1er juin 2018

Effarouchement et destruction à tir de goélands argentés

Effarouchement et destruction à tir de goélands argentés

Arrêté fixant la liste complémentaire des animaux nuisibles

Arrêté fixant la liste complémentaire des animaux nuisibles

Schéma des structures

Projet d'arrêté portant schéma des structures des cultures marines des Côtes d'Armor

Ouverture/fermeture de la chasse 2018/2019

Projet d'arrêté relatif à l'exercice de la chasse dans le département des Côtes-d'Armor pour la campagne 2018/2019

Fixation du plan de chasse départemental "grand gibier"

Projet d'arrêté relatif à la mise en oeuvre du plan de chasse et à la fixation du plan de chasse départemental "grand gibier" pour les Côtes-d'Armor.

Classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories piscicoles

Classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories piscicoles

Arrêté réglementant la pêche des poissons migrateurs

Arrêté réglementant la pêche des poissons migrateurs

Arrêté modifant l'arrêté règlementant la pêche en eau douce

Arrêté modifant l'arrêté règlementant la pêche en eau douce

Ouverture de la chasse anticipée au chevreuil

Ouverture de la chasse anticipée au chevreuil

Ouverture anticipée de la chasse au sanglier

Ouverture anticipée de la chasse au sanglier

Liste complémentaire des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts

Liste complémentaire des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts

Mise en oeuvre et fixation du plan de chasse départemental

Mise en oeuvre et fixation du plan de chasse départemental

Projet d'arrêté relatif à l'exercice de la chasse

Projet d'arrêté relatif à l'exercice de la chasse

Note de synthèse et motifs de décisions ouverture et fermeture chasse

Note de synthèse et motifs de décisions ouverture et fermeture chasse

Arrêté réglementant la pêche en eau douce pour l'année 2020

Arrêté réglementant la pêche en eau douce pour l'année 2020

Mesures de destruction et d'effarouchement de choucas des tours

Mesures de destruction et d'effarouchement de choucas des tours

Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland

Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland

Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland - Communes d'HILLION et LAMBALLE-ARMOR

Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland situé sur la rivière du Gouessant, communes d'HILLION et LAMBALLE-ARMOR (MORIEUX

> Note_Consult_public_navig.pont_Rolland - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> projet_AP_navig.pont_Rolland - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

"Donner votre avis sur ce projet d'arrêté en adressant un e-mail à l'adresse suivante" : ddtm-consultationl120-1@cotes-darmor.gouv.fr

Note de synthèse et motifs de décision destruction choucas des tours

Note de synthèse et motifs de décision destruction choucas des tours

Projet d'arrêté chasse au sanglier mars 2020

Projet d'arrêté chasse au sanglier mars 2020

Pêche en eau douce des poissons migrateurs 2020

Pêche en eau douce des poissons migrateurs 2020

ARRETE OUVERTURE ANTICIPEE CHASSE SANGLIER 2020-2021

ARRETE OUVERTURE ANTICIPEE CHASSE SANGLIER 2020-2021

ARRETE OUVERTURE ANTICIPEE CHASSE CHEVREUIL 2020-2021

ARRETE OUVERTURE ANTICIPEE CHASSE CHEVREUIL 2020-2021

liste complémentaire des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts 2020/2021

liste complémentaire des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts 2020/2021

Projet d'arrêté relatif à l'exercice de la chasse 2020/2021 dans les Côtes d'Armor

Projet d'arrêté relatif à l'exercice de la chasse 2020/2021 dans les Côtes d'Armor

Arrêté relatif aux mesures d'effarouchement et de destruction à tir de goélands argentés

Arrêté relatif aux mesures d'effarouchement  et de destruction à tir de goélands argentés

dérogation espèces protégées pour les activités du centre de soins de la LPO à l’Ile-Grande

Consultation sur la dérogation espèces protégées pour les activités du centre sauvegarde de la faune sauvage de la LPO à l’Ile-Grande

Dérogation relative à la déclinaison régionale du plan national d’actions pour la Mulette perlière

Consultation sur la dérogation relative à la déclinaison régionale du plan national d’actions pour la Mulette perlière

Arrêté réglementant la pêche en eau douce des poissons migrateurs pour 2018

Projet d'arrêté annuel réglementant la pêche des poissons migrateurs en eau douce pour l'année 2018 dans le département des Côtes-d'Armor

Projet d'arrêtés autorisant la stérilisation d'oeufs de goélands

Projet d'arrêtés autorisant la stérilisation d'oeufs de goélands

Projet de PLAGEPOMI des cours d'eau bretons pour la période 2018/2023

Projet de PLAGEPOMI des cours d'eau bretons pour la période 2018/2023

Projet d'arrêté de stérilisation d'oeufs de goélands sur la commune de LAMBALLE

Projet d'arrêté de stérilisation d'oeufs de goélands sur la commune de LAMBALLE

Note de synthèse ouverture/fermeture 2018/2019

Note de synthèse ouverture/fermeture 2018/2019

Projet d'arrêté réglementant les activités dans la réserve de la baie de Saint Brieuc

Projet d'arrêté réglementant les activités dans la réserve de la baie de Saint-Brieuc

Arrêté réglementant la pêche en eau douce pour l'année 2019

Arrêté réglementant la pêche en eau douce pour l'année 2019

Note de synthèse consultation publique pêche 2019

Note de synthèse consultation publique pêche 2019

Approbation DOCOB Natura 2000 Montagnes Noires

Approbation DOCOB Natura 2000 Montagnes Noires

Battues administratives de dispersion ou de destruction de sangliers

Battues administratives de dispersion ou de destruction de sangliers

Stérilisation d'oeufs de goélands argentés, bruns et marins sur la commune de DINAN

Stérilisation d'oeufs de goélands argentés, bruns et marins sur la commune de DINAN

Effarouchement et destruction à tir de goélands

Effarouchement et destruction à tir de goélands

Arrêté réglementant la pêche en eau douce pour l’année 2020

Arrêté réglementant la pêche en eau douce pour l’année 2020

Note de synthèse et motifs de décision destruction choucas des tours

Note de synthèse et motifs de décision destruction choucas des tours 2020-2021

Arrêté listant les sites d'intérêt géologique des Côtes-d'Armor

Arrêté listant les sites d'intérêt géologique des Côtes-d'Armor

Note de synthèse et motifs de décision ouverture et fermeture de la chasse 20-21

Note de synthèse et motifs de décision ouverture et fermeture de la chasse

Projet d'arrêté réglementant la pêche en eau douce pour l’année 2021

Projet d'arrêté réglementant la pêche en eau douce pour l’année 2021

Projet d'arrêté portant autorisation de destruction de grands cormorans 2020

Projet d'arrêté portant autorisation de destruction de grands cormorans

 

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