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Dans cette rubrique
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Piscines et activités aquatiques
Fiches réglementaires du Ministère des Sports
Plongée sous marine
Tir aux armes de chasse (dont ball trap)
Voile
Equitation
Télécharger Reglementaion specifique ETABLISSEMENTS OUVERTS AU PUBLIC POUR L'UTILISATION D'EQUIDES
PDF - 0,07 Mb - 13/04/2015
Télécharger Annexe EPI sous le code du sport
PDF - 0,06 Mb - 13/04/2015
Télécharger Annexe registre du suivi des EPI
PDF - 0,04 Mb - 13/04/2015
Télécharger Réglementation des EPI
PDF - 0,05 Mb - 13/04/2015
Télécharger Arrêté du 5 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités équestres.
PDF - 0,15 Mb - 16/05/2017
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