• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
en Côtes d'Armor

Sous menu de navigation

Outils

  • Horaires et coordonnées
  • Test
  • Telechargement
  • Glossaire

Glossaire

Mise à jour le 25/09/2013
 
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
 

C

CET
Compte épargne temps
Collège d'enseignement technique

CHR
Centre hospitalier régional

CHRS
Centre d'hébergement et de réinsertion sociale

CHSCT
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

CIADT
Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire

CIRA
Centre interministériel de renseignements administratifs

CMU
Couverture maladie universelle

CNED
Centre national d'enseignement à distance

CNFPT
Centre national de la fonction publique territoriale

CNIL
Commission nationale de l'informatique et des libertés
« | Précédent | 1 |  2 | 3 | 4 | Suivant | »
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Mentions légales
  • RSS
  • Plan du site
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Horaires et coordonnées
  • Accessibilité
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
  • ICPE : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement
  • AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
  • LSE : Loi Sur l'Eau
  • CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
  • APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
  • RGA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr