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en Côtes d'Armor

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Consultations archivées

  • Navigation sur le plan d'eau de la Ville Hatte situé sur l'Arguenon
  • navigation sur l'étang de Jugon-les-Lacs
  • Projet d'arrêté de navigation sur le plan d'eau de Rophémel
  • Projet d'arrêté portant sur la demande de la société Agrival pour le ramassage d'algues vertes dans le rideau d'eau sur le littoral en baie de Saint Brieuc
  • Projet d'arrêté portant sur la demande de la société Agrival pour le ramassage d'algues vertes dans le rideau d'eau sur le littoral de la lieue de Grève
  • Projet de liaison souterraine Calan - Mur-de-Bretagne - Plaine-Haute
  • SDAGE (schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne)
  • Consultation du public du 11 avril 2016 au 1er mai 2016 inclus sur le projet d'arrêté préfectoral mettant à jour l'arrêté du 29 janvier 2004 modifié concernant la création de forages.
  • Navigation sur le canal de NANTES à BREST
  • consultation du public du 2 mai 2017 au 22 mai 2017 inclus - réglementation des aires de carénage
  • consultation du public qui s'est déroulée jusqu'au 30/6/2017 (produits phytopharmaceutiques) - synthèse des observations transmises - motifs de la décision et arrêté préfectoral du 10/7/2017.
  • consultation du public qui s'est déroulée jusqu'au 30/6/2017 (produits phytosanitaires) - synthèse des observations transmises - motifs de la décision et arrêté préfectoral du 6/7/2017.
  • Projet de SOCLE
  • SAGE de la Baie de Lannion
  • Schéma des structures
  • Consultation révision du SDAGE Loire-Bretagne
  • Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland
  • Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland - Communes d'HILLION et LAMBALLE-ARMOR
  • Dispositions applicables dans les Côtes-d'Armor pour la réalisation, l'entretien et l'exploitation des ouvrages de captage d'eau souterraine
  • dérogation à l'interdiction de circulation et de stationnement de véhicules terrestres à moteur sur le domaine public maritime
  • Projet d'arrêté préfectoral portant dérogation au profit de l'entreprise Agrival
  • Ramassage des algues vertes dans le rideau d'eau par Agrival
  • Projet de PLAGEPOMI des cours d'eau bretons pour la période 2018/2023
  • AGRIVAL - Renouvellement d'agrément pour la collecte des algues vertes
  • Stratégie -DPM
  • Participation du public - Autorisation de circulation sur le DPM pour le ramassage d'algues - Sté SAGA TECH
  • synthèse consultation & décision régulation Gd cormoran 2020-2021
  • thématique Chasse
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  • thématique Natura 2000
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  • Dispositions applicables dans les Côtes-d'Armor pour la réalisation, l'entretien et l'exploitation des ouvrages de captage d'eau souterraine
  • Projet d’arrêté autorisant des mesures de stérilisation d’œufs de goélands à SAINT-QUAY-PORTRIEUX
  • Projet d’arrêté autorisant des mesures de stérilisation d’œufs de goélands sur SAINT-BRIEUC
  • Arrêté autorisant la destruction et l'effarouchement de choucas des tours
  • Synthèse de la consultation du public du 4/2 au 24/2/2021
  • Projet d'arrêté autorisant des mesures de stérilisation d'oeufs de goélands à PLENEUF-VAL-ANDRE
  • Projet d'arrêté autorisant des mesures de stérilisation d'oeufs de goélands à LANGUEUX
  • Plan de chasse / nombre d'animaux à prélever
  • Projet d'arrêté fixant la liste complémentaire des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts 2021-2022

thématique Espèces protégées

Mise à jour le 22/01/2021
 

Effarouchement goélands argentés 2016

Projet d'arrêté autorisant des mesures d'effarouchement de goélands argentés

Effarouchement et destruction à tir de goélands argentés 2018

Effarouchement et destruction à tir de goélands argentés

destruction et effarouchement du choucas des tours 2020

Consultation Mesures de destruction et d'effarouchement de choucas des tours

destruction et effarouchement du choucas des tours 2020

Note de synthèse et motifs de décision destruction choucas des tours

Effarouchement et destruction à tir de goélands argentés 2017

Arrêté relatif aux mesures d'effarouchement  et de destruction à tir de goélands argentés - CONCHYLICULTURE

Dérogation relative à la déclinaison régionale du plan national d’actions pour la Mulette perlière

Consultation sur la dérogation relative à la déclinaison régionale du plan national d’actions pour la Mulette perlière

Stérilisation d'oeufs de goélands 2018 à 2020

Projet d'arrêtés autorisant la stérilisation d'oeufs de goélandssur les communes de SAINT-BRIEUC, PLENEUF-VAL-ANDRE, LANGUEUX et SAINT-QUAY-PORTRIEUX

Stérilisation d'oeufs de goélands - LAMBALLE 2018

Projet d'arrêté de stérilisation d'oeufs de goélands sur la commune de LAMBALLE 2018

Stérilisation d'oeufs de goélands argentés, bruns et marins - DINAN 2019

Stérilisation d'oeufs de goélands argentés, bruns et marins sur la commune de DINAN

Effarouchement et destruction à tir de goélands argentés 2019

Effarouchement et destruction à tir de goélands

grands cormorans 2020

Consultation projet d'arrêté portant autorisation de destruction de grands cormorans

 
 
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