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Recueil administratif normal N°22-2024-071 du 12 avril 2024
Mis à jour le 12/04/2024
Format pdf - 5,05 Mb - 12/04/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Liste des Centres de Sensibilisation à la Sécurité Routière
Mis à jour le 12/04/2024
Format pdf - 0,11 Mb - 12/04/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Taxis et véhicules motorisés deux et trois roues
’une mobilité inter-départementale : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/demande-de-carte-pro-de-taxi-mobilite Les délais de traitement (...)
Mis à jour le 29/03/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Recueil administratif normal N°22-2024-055 du 22 mars 2024
Mis à jour le 22/03/2024
Format pdf - 8,08 Mb - 22/03/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
La Lettre des Services de l’État - Mars 2024
://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/Accueil/DESL/2024/Bis_181_finances_communes_r%C3%
Mis à jour le 20/03/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
REAAP : Réseau d’Ecoute d’Appui et d’Accompagnement des Parents
La circulaire du 9 mars 1999 et la charte nationale établissent le cadre et dictent les valeurs essentielles des REAAP (...)
Mis à jour le 19/03/2024
FAQ : foire aux questions
fédération. On peut prendre une licence sans souscrire à l'assurance collective négociée par la fédération (...) Rappelons (...)
Mis à jour le 18/03/2024
Recueil administratif normal N°22-2024-038 du 23 février 2024
Mis à jour le 23/02/2024
Format pdf - 22,37 Mb - 23/02/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Cartographie des cours d'eau du département
://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-cbe4480f-
Mis à jour le 16/02/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Recueil administratif normal N°22-2024-029 du 9 février 2024
Mis à jour le 09/02/2024
Format pdf - 28,25 Mb - 09/02/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor