Qualité de l'air intérieur

 
 
Nous passons 80% de notre temps en espace clos ou semi-clos, que cela soit dans les logements, lieux de travail, écoles, espaces de loisirs, commerces, transports, etc.

L'air que nous y respirons peut avoir des effets sur le confort et la santé, depuis la simple gêne (odeurs, irritation des yeux et de la peau) jusqu'à l'aggravation ou le développement de pathologies comme les allergies respiratoires.

Or ces lieux abritent de nombreuses sources de polluants de l’air (revêtement des murs, meubles, produits d’entretien, produits de bricolage, …).

En l’absence d’une aération suffisante, des concentrations élevées peuvent alors apparaître et générer un risque pour la santé. Selon les polluants observés, il arrive bien souvent que, même en centre ville, le taux de pollution soit plus important dans un bâtiment qu’à l’extérieur.

> Les bons gestes pour un bon air - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,24 Mb

Aération - Ventilation

L’aération, qu’elle soit réalisée de façon naturelle ou mécanique, est indispensable à l’obtention d’un air ambiant de bonne qualité.
Elle a pour priorité de satisfaire les besoins d’hygiène et de confort. Elle vise en particulier à :
- apporter de l’air neuf, afin notamment d’éviter les situations de confinement et permettre le bon fonctionnement des appareils à combustion ;
- évacuer l’air vicié par divers polluants ;
- lutter contre l’humidité et les condensations.

Si l’aération permet également de réduire la concentration de certains polluants spécifiques, par apport d’air extérieur et évacuation de l’air pollué, elle ne doit pas être considérée comme suffisante : seule la réduction des émissions de polluants à la source permet en effet d’agir de façon durable.

Or ces lieux abritent de nombreuses sources de polluants de l’air (revêtement des murs, meubles, produits d’entretien, produits de bricolage, …).

En l’absence d’une aération suffisante, des concentrations élevées peuvent alors apparaître et générer un risque pour la santé. Selon les polluants observés, il arrive bien souvent que, même en centre ville, le taux de pollution soit plus important dans un bâtiment qu’à l’extérieur.

Ouvrir les fenêtres

Ouvrir les fenêtres

Obligation de surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public

La loi portant engagement national pour l’environnement a acté un engagement fort de surveillance régulière de la qualité de l’air intérieur dans les établissements recevant du public.

Le décret n°2011-1728 du 2 décembre 2011 instaure cette surveillance obligatoire dans certains établissements, prévue à l’article L. 221-8 du code de l’environnement. L’entrée en vigueur de cette nouvelle obligation est progressive et devra être achevée :

  •  avant le 1er janvier 2018 pour les établissements d’accueil collectif d’enfants de moins de six ans, les écoles maternelles, et les écoles élémentaires ; 
  •  avant le 1er janvier 2020 pour les centres de loisirs et les établissements d’enseignement ou de formation professionnelle du second degré ;
  •  avant le 1er janvier 2023 pour les structures sociales et médico-sociales, les établissements pénitentiaires pour mineurs et les piscines couvertes.

Cette surveillance doit être réalisée par le propriétaire ou, si une convention le prévoit, des exploitants d’établissements.

Le décret n°2015-1926 du 30 décembre 2015, modifiant le décret n°2012-14 du 5 janvier 2012 précise les conditions de la surveillance dans les établissements scolaires, les centres de loisirs et les crèches.

Cette surveillance repose sur une démarche progressive :

  • 1- évaluation obligatoire des moyens d’aération de l’établissement ;
  • 2a -mise en œuvre, d’un programme d’actions de prévention de la qualité de l’air, conformément au Guide pratique pour une meilleure qualité de l’air dans les lieux accueillants des enfants. Ce programme peut être réalisé en propre par vos services ;

ou bien en l’absence de programme d’actions de prévention ou en cas de besoin,

  • 2b- surveillance de la qualité de l’air par une campagne de mesures de la qualité de l’air intérieur, tous les 7 ans, par des organismes accrédités.

Un guide de présentation de ce dispositif et du rôle des collectivités locales et des gestionnaires de structures privées, précisant les modalités de mise en œuvre du dispositif, a été édité. Il est complété par un guide pratique permettant une évaluation en vue de la mise en place d’un plan d’actions.

> guide de présentation de ce dispositif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,41 Mb

> Guide pratique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,89 Mb

Prêt de testeurs

De plus, pour rendre plus concrète la nécessité de renouvellement de l’air intérieur, il pourra être mis à disposition des établissements un appareil de mesure du confinement de l’air intérieur, comportant trois diodes de couleur (vert-orange-rouge) incitant à l’aération de la salle de classe, par exemple si la teneur en dioxyde de carbone est élevée.

photo du testeur

photo du testeur

Contact : DDTM22 à Saint-Brieuc unité BCA Bâtiment Construction Accessibilité