Résultats de recherche
273 résultat(s)
Demande de paiement - Dotations d'investissement
lien :
https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/demande-de-paiement-subvention-dpt22
Pour vos demandes de paiement Fonds
Mis à jour le 17/11/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Boites à outils pour le calcul des indicateurs Baies Algues Vertes
Boites à outils pour le calcul des indicateurs Baies Algues Vertes ... Retrouver ci-après les outils partagés, nécessaire (...)
Mis à jour le 08/11/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Recueil administratif spécial N°22-2023-241 du 27 octobre 2023
Mis à jour le 27/10/2023
Format pdf - 0,20 Mb - 27/10/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Mémento réglementaire sur la méthanisation en injection à destination des élus des collectivités
La filière biogaz contribue pleinement aux objectifs de la transition énergétique pour la croissance verte, à savoir le (...)
Mis à jour le 19/10/2023
Recueil administratif spécial (nominatif) N°226-2023-232 du 13 octobre 2023
Mis à jour le 13/10/2023
Format pdf - 13,13 Mb - 13/10/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Recueil administratif normal N°22-2023-170 du 28 juillet 2023
Mis à jour le 28/07/2023
Format pdf - 11,36 Mb - 28/07/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
ALGUES VERTES : levée du dispositif d’alerte sur le site de la plage de Saint-Guimond
rappel, des informations relatives aux émanations d’hydrogène sulfuré et aux enjeux sanitaires sont disponibles sur (...)
Mis à jour le 19/07/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Rapport annuel d'activité 2022
Mis à jour le 19/07/2023
Format pdf - 5,46 Mb - 19/07/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
MISEN
ou encore la réduction des phénomènes d’eutrophisation littorale, la lutte contre les algues vertes, le traitement des (...)
Mis à jour le 05/07/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
ALGUES VERTES : levée de l’alerte sur le site de la plage de l’Hôtellerie, dans la commune d’Hillion
Dans le cadre de la surveillance du risque sanitaire d’exposition à l’hydrogène sulfuré émanant de la putréfaction des algues
Mis à jour le 23/06/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor