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588 résultat(s)
Procédure simplifiée 2017
Contexte Le Conseil de simplification des entreprises a inscrit, en date du 3 février 2016, la généralisation de (...)
Mis à jour le 21/02/2023
Police des transports en commun
voyageurs poursuit un triple objectif : Renforcer la prévention des attentats dans les transports en commun ; Lutter contre la fraude et les (...)
Mis à jour le 21/02/2023
Engins agricoles : équipements, permis
la route, la conduite d'un tracteur par un particulier nécessite d'être titulaire d'un permis de conduire de catégorie B, E(B),
Mis à jour le 21/02/2023
Réforme 2019 du permis B
: la formation sur simulateur de conduite favorisée Dans les 20h de formation obligatoire, la durée d’apprentissage sur simulateur passe de 5h (...)
Mis à jour le 21/02/2023
La Lettre des Services de l’État - Février 2023 n°2
Mis à jour le 14/02/2023
Format pdf - 1,32 Mb - 14/02/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Recueil administratif normal 22-2023-036 du 10 février 2023
Mis à jour le 10/02/2023
Format pdf - 8,38 Mb - 10/02/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Dossier soumis à Enquête Publique
_Les_Landes_du_Tiers_P5b_RNT_etude_impact 22_PT_Les_Landes_du_Tiers_P5c_cahier de PM_Part1 (...)
Mis à jour le 10/02/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Recueil administratif normal 22-2023-029 du 3 février 2023
Mis à jour le 03/02/2023
Format pdf - 21,52 Mb - 03/02/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Identification du potentiel d’installation de panneaux photovoltaïques sur toiture des bâtiments supérieurs à 1000 m² dans les Côtes-d’Armor
Ce rapport présente la méthodologie et les résultats de l’identification du potentiel de toiture utile en Côtes-d’Armor pour l’installation de (...)
Mis à jour le 09/01/2023
Format pdf - 4,92 Mb - 09/01/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Recueil administratif normal n° 22-2022-303 du 30 décembre 2022
Mis à jour le 30/12/2022
Format pdf - 1,12 Mb - 30/12/2022
Préfet
des Côtes-
d'Armor