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La Lettre des Services de l’État - Mars 2024
://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/Accueil/DESL/2024/Bis_181_finances_communes_r%C3%
Mis à jour le 20/03/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
REAAP : Réseau d’Ecoute d’Appui et d’Accompagnement des Parents
La circulaire du 9 mars 1999 et la charte nationale établissent le cadre et dictent les valeurs essentielles des REAAP (...)
Mis à jour le 19/03/2024
Associations sportives pour les personnes handicapées
Les Clubs Handisport a - Saint Brieuc Handisport (SBH) b - CTH Lannion c - Penthièvre (...)
Mis à jour le 19/03/2024
Médailles de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
comporte 3 échelons : bronze, argent, or. Pour les candidatures issues des secteurs de la lutte contre la pauvreté et de (...)
Mis à jour le 18/03/2024
FAQ : foire aux questions
activités lucratives y sont accessoires, c’est-à-dire marginales par rapport aux activités non lucratives, celles-ci (...)
Mis à jour le 18/03/2024
Tempête Ciaran, dispositifs d'aide
dispositif doté de 352 500 € pour le département des Côtes-d’Armor s'est clôturé le 31 janvier 2024. A date 6 dossiers (...)
Mis à jour le 18/03/2024
Recueil administratif normal N°22-2024-051 du 15 mars 2024
Mis à jour le 15/03/2024
Format pdf - 11,87 Mb - 15/03/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Recueil administratif spécial (nominatif) N°22-2024-046 du 7 mars 2024
Mis à jour le 07/03/2024
Format pdf - 2,63 Mb - 07/03/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Recueil administratif spécial (nominatif) N°22-2024-043 du 6 mars 2024
Mis à jour le 06/03/2024
Format pdf - 4,12 Mb - 06/03/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor