Consultations archivées

Sélectionnez votre thématique

Navigation sur le plan d'eau de la Ville Hatte situé sur l'Arguenon

navigation sur l'étang de Jugon-les-Lacs

Projet d'arrêté de navigation sur le plan d'eau de Rophémel

Projet d'arrêté portant sur la demande de la société Agrival pour le ramassage d'algues vertes dans le rideau d'eau sur le littoral en baie de Saint Brieuc

Projet d'arrêté portant sur la demande de la société Agrival pour le ramassage d'algues vertes dans le rideau d'eau sur le littoral de la lieue de Grève

Projet de liaison souterraine Calan - Mur-de-Bretagne - Plaine-Haute

SDAGE (schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne)

Consultation du public du 11 avril 2016 au 1er mai 2016 inclus sur le projet d'arrêté préfectoral mettant à jour l'arrêté du 29 janvier 2004 modifié concernant la création de forages.

Navigation sur le canal de NANTES à BREST

consultation du public du 2 mai 2017 au 22 mai 2017 inclus - réglementation des aires de carénage

consultation du public qui s'est déroulée jusqu'au 30/6/2017 (produits phytopharmaceutiques) - synthèse des observations transmises - motifs de la décision et arrêté préfectoral du 10/7/2017.

consultation du public qui s'est déroulée jusqu'au 30/6/2017 (produits phytosanitaires) - synthèse des observations transmises - motifs de la décision et arrêté préfectoral du 6/7/2017.

Projet de SOCLE

SAGE de la Baie de Lannion

Schéma des structures

Consultation révision du SDAGE Loire-Bretagne

Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland

Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland - Communes d'HILLION et LAMBALLE-ARMOR

Concertation préalable à l’élaboration du 7e programme d’actions national « nitrates » (PAN).

Dispositions applicables dans les Côtes-d'Armor pour la réalisation, l'entretien et l'exploitation des ouvrages de captage d'eau souterraine

dérogation à l'interdiction de circulation et de stationnement de véhicules terrestres à moteur sur le domaine public maritime

Projet d’arrêté fixant les conditions de pose de filets fixes dans la zone de balancement des marées

Projet d'arrêté préfectoral portant dérogation au profit de l'entreprise Agrival

Ramassage des algues vertes dans le rideau d'eau par Agrival

réglementation des aires de carénage soumises à déclaration

Projet de PLAGEPOMI des cours d'eau bretons pour la période 2018/2023

AGRIVAL - Renouvellement d'agrément pour la collecte des algues vertes

Stratégie -DPM

Participation du public - Autorisation de circulation sur le DPM pour le ramassage d'algues - Sté SAGA TECH

Consultation du public pour l'abrogation du Plan de Prévention des Risques Technologiques de la société SPD, à Ploufragan et Trégueux

synthèse consultation & décision régulation Gd cormoran 2020-2021

thématique Chasse

thématique Pêche

thématique Espèces protégées

thématique Natura 2000

thématique Carrières

thématique aires protégées

thématique espaces remarquables

Dispositions applicables dans les Côtes-d'Armor pour la réalisation, l'entretien et l'exploitation des ouvrages de captage d'eau souterraine

Projet d’arrêté autorisant des mesures de stérilisation d’œufs de goélands à SAINT-QUAY-PORTRIEUX

Projet d’arrêté autorisant des mesures de stérilisation d’œufs de goélands sur SAINT-BRIEUC

Arrêté autorisant la destruction et l'effarouchement de choucas des tours

Synthèse de la consultation du public du 4/2 au 24/2/2021

Projet d'arrêté autorisant des mesures de stérilisation d'oeufs de goélands à PLENEUF-VAL-ANDRE

Projet d'arrêté autorisant des mesures de stérilisation d'oeufs de goélands à LANGUEUX

Projet de stratégie départementale de gestion du trait de côte

Plan de chasse / nombre d'animaux à prélever

Projet d'arrêté fixant la liste complémentaire des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts 2021-2022

Consultation régulation du grand Cormoran 2021-2022

Projet d'arrêté cadre sécheresse: Projet et bilan de la consultation

Projet d'arrêté dispersion ou destruction de sangliers

Bilan de la consultation publique: charte d’engagements des utilisateurs de produits phyto

Plan algues vertes: programme d'actions volontaires en baie algues vertes

Lancement de la consultation du public sur le septième programme d’action national « Nitrates »

Charte SNCF - Produits phytopharmaceutiques - CONSULTATION TERMINE

A lire dans cette rubrique

Demande de la société Agrival pour le ramassage d'algues vertes

Publié le 19/06/2015

SDAGE (schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne)

Publié le 23/12/2015

Bassin Loire-Bretagne consultation du public du 2 novembre 2018 au 2 mai 2019

Publié le 25/10/2018

Projet d'arrêté préfectoral portant dérogation au profit de l'entreprise Agrival

Publié le 13/11/2020

Participation du public - Autorisation de circulation sur le DPM pour le ramassage d'algues

Publié le 13/11/2020

Stratégie de gestion du domaine public maritime naturel des Côtes d'Armor

Publié le 13/11/2020

Avis d'information relatif à la mise à disposition du public du shéma régional des carrières de Bretagne - 15 octobre 2019

Publié le 13/11/2020

Consultation du public SDAGE et PGRI Loire -Bretagne

Publié le 01/03/2021