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  4. Consultations archivées
  5. thématique Pêche

Consultations archivées

  • Navigation sur le plan d'eau de la Ville Hatte situé sur l'Arguenon
  • navigation sur l'étang de Jugon-les-Lacs
  • Projet d'arrêté de navigation sur le plan d'eau de Rophémel
  • Projet d'arrêté portant sur la demande de la société Agrival pour le ramassage d'algues vertes dans le rideau d'eau sur le littoral en baie de Saint Brieuc
  • Projet d'arrêté portant sur la demande de la société Agrival pour le ramassage d'algues vertes dans le rideau d'eau sur le littoral de la lieue de Grève
  • Projet de liaison souterraine Calan - Mur-de-Bretagne - Plaine-Haute
  • SDAGE (schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne)
  • Consultation du public du 11 avril 2016 au 1er mai 2016 inclus sur le projet d'arrêté préfectoral mettant à jour l'arrêté du 29 janvier 2004 modifié concernant la création de forages.
  • Navigation sur le canal de NANTES à BREST
  • consultation du public du 2 mai 2017 au 22 mai 2017 inclus - réglementation des aires de carénage
  • consultation du public qui s'est déroulée jusqu'au 30/6/2017 (produits phytopharmaceutiques) - synthèse des observations transmises - motifs de la décision et arrêté préfectoral du 10/7/2017.
  • consultation du public qui s'est déroulée jusqu'au 30/6/2017 (produits phytosanitaires) - synthèse des observations transmises - motifs de la décision et arrêté préfectoral du 6/7/2017.
  • Projet de SOCLE
  • SAGE de la Baie de Lannion
  • Schéma des structures
  • Consultation révision du SDAGE Loire-Bretagne
  • Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland
  • Arrêté réglementant la navigation sur le plan d'eau de Pont Rolland - Communes d'HILLION et LAMBALLE-ARMOR
  • Concertation préalable à l’élaboration du 7e programme d’actions national « nitrates » (PAN).
  • Dispositions applicables dans les Côtes-d'Armor pour la réalisation, l'entretien et l'exploitation des ouvrages de captage d'eau souterraine
  • dérogation à l'interdiction de circulation et de stationnement de véhicules terrestres à moteur sur le domaine public maritime
  • Projet d’arrêté fixant les conditions de pose de filets fixes dans la zone de balancement des marées
  • Projet d'arrêté préfectoral portant dérogation au profit de l'entreprise Agrival
  • Ramassage des algues vertes dans le rideau d'eau par Agrival
  • réglementation des aires de carénage soumises à déclaration
  • Projet de PLAGEPOMI des cours d'eau bretons pour la période 2018/2023
  • AGRIVAL - Renouvellement d'agrément pour la collecte des algues vertes
  • Stratégie -DPM
  • Participation du public - Autorisation de circulation sur le DPM pour le ramassage d'algues - Sté SAGA TECH
  • Consultation du public pour l'abrogation du Plan de Prévention des Risques Technologiques de la société SPD, à Ploufragan et Trégueux
  • synthèse consultation & décision régulation Gd cormoran 2020-2021
    • Projet de schéma cynégétique 2017/2022
    • ouverture spécifique de la chasse du chevreuil en Côtes-d'Armor 2017-2018
    • Projet d'arrêté fixant la liste complémentaire des animaux classés nuisibles 2017-2018
    • Projet d'arrêté ouverture et fermeture de la chasse pour 2017/2018
    • Ouverture anticipée de la chasse au chevreuil 2018
    • battues administratives sangliers 2018
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    • Ouverture/fermeture de la chasse 2018/2019
    • Mise en oeuvre plan de chasse départemental "grand gibier"
    • Ouverture anticipée de la chasse au chevreuil 2019
    • Ouverture anticipée de la chasse au sanglier 2019
    • Liste départementale animaux ESOD 2019-2020
    • Mise en oeuvre et fixation du plan de chasse départemental
    • Exercice de la chasse 2019-2020
    • Note de synthèse et motifs de décisions ouverture et fermeture chasse 2019-2020
    • Exercice de la chasse 2019-2020 modification sanglier
    • Ouverture anticipée de la chasse au sanglier 2020-2021
    • OUVERTURE ANTICIPEE CHASSE CHEVREUIL 2020-2021
    • liste départementale des animaux ESOD 2020/2021
    • Exercice de la chasse 2020/2021
    • EXERCICE DE LA CHASSE 2018-2019
    • Lutte obligatoire contre les ragondins et les rats musqués 2018
    • Battues administratives sangliers 2019
    • Exercice de la chasse 2020-2021
    • exercice de la chasse 2020-2021 - modification perdrix-faisan
    • BATTUES ADMINISTRATIVES SANGLIERS - PRINTEMPS 2021
    • OUVERTURE CHASSE CHEVREUIL 2021
    • OUVERTURE CHASSE SANGLIER 2021
    • Exercice de la chasse 2021-2022
    • Arrêté fixant la date d'ouverture de la chasse à tir du chevreuil 2022-2023
    • Arrêté préfectoral fixant la date d'ouverture de la chasse à tir du sanglier 2022-2023
    • Mise en oeuvre du plan de chasse et nombre mini maxi pour 2022-2023
    • Arrêté relatif à l'exercice de la chasse 2022-2023
    • Arrêté fixant la liste complémentaire des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts
    • Arrêté portant autorisation de battues administratives de dispersion ou de destruction de sangliers
    • Classement piscicoles 2014
    • Réglementation de la pêche en eau douce des poissons migrateurs pour 2016
    • Exploitation du droit de pêche de l'Etat - Renouvellement des locations
    • Projet d'arrêté réglementant la pêche en eau douce en 2017
    • Projet d'arrêté annuel réglementant la pêche des poissons migrateurs en eau douce
    • Arrêté règlementant la pêche en eau douce pour l'année 2018
    • Classements piscicoles 2019
    • Pêche des poissons migrateurs 2019
    • modification pêche en eau douce 2019
    • Pêche des poissons migrateurs 2020
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    • Pêche en eau douce pour l’année 2020
    • Pêche en eau douce pour l’année 2021
    • Projet d'arrêté pêche poissons migrateurs 2021
    • Projet arrêté pêche eau douce 2022
    • Projet d'arrêté pêche poissons migrateurs 2022
    • Baux de pêche de l'Etat période 2023-2027
    • Effarouchement goélands argentés 2016
    • Effarouchement et destruction à tir de goélands argentés 2018
    • destruction et effarouchement du choucas des tours 2020
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    • Dérogation relative à la déclinaison régionale du plan national d’actions pour la Mulette perlière
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    • Stérilisation d'oeufs de goélands - LAMBALLE 2018
    • Stérilisation d'oeufs de goélands argentés, bruns et marins - DINAN 2019
    • Effarouchement et destruction à tir de goélands argentés 2019
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    • Arrêté portant approbation du DOCOB natura 2000 rivière du Léguer, beffou, Coat an Noz Coat an Hay
    • Capture et relacher de Guillemots de Troïl et de Pinguouin Torda
    • Projet arrêté dérogation espèces protégées "Choucas des tours" 2022
    • Projet d'AP autorisant l'effarouchement et la destruction à tir de goélands argentés
    • Projet d’arrêté autorisant des mesures de stérilisation d’œufs de goélands sur la commune de DINAN
    • Arrêté préfectoral de dérogation à la protection stricte des espèces protégées
    • arrêté portant approbation du docob du site natura 2000 de la forêt de Quénécan
    • Arrêté approbant le docob natura 2000 Forêt de Lorge, landes de Lanfains, cime de Kerchouan
    • Projet d'arrêté portant approbation du docob des sites Natura 2000 Trégor-Goëlo
    • Site N2000 Côtes de granit rose
    • dérogation espèces protégées pour les activités du centre de soins de la LPO à l’Ile-Grande
    • Approbation DOCOB Natura 2000 Montagnes Noires
    • Consultation du public sur la demande de permis exclusif de recherches "Merléac"
    • Projet d'arrêté réglementant les activités dans la réserve de la baie de Saint Brieuc
    • Arrêté listant les sites d'intérêt géologique des Côtes-d'Armor
  • thématique espaces remarquables
  • Dispositions applicables dans les Côtes-d'Armor pour la réalisation, l'entretien et l'exploitation des ouvrages de captage d'eau souterraine
  • Projet d’arrêté autorisant des mesures de stérilisation d’œufs de goélands à SAINT-QUAY-PORTRIEUX
  • Projet d’arrêté autorisant des mesures de stérilisation d’œufs de goélands sur SAINT-BRIEUC
  • Arrêté autorisant la destruction et l'effarouchement de choucas des tours
  • Synthèse de la consultation du public du 4/2 au 24/2/2021
  • Projet d'arrêté autorisant des mesures de stérilisation d'oeufs de goélands à PLENEUF-VAL-ANDRE
  • Projet d'arrêté autorisant des mesures de stérilisation d'oeufs de goélands à LANGUEUX
  • Projet de stratégie départementale de gestion du trait de côte
  • Plan de chasse / nombre d'animaux à prélever
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  • Consultation régulation du grand Cormoran 2021-2022
  • Projet d'arrêté cadre sécheresse: Projet et bilan de la consultation
  • Projet d'arrêté dispersion ou destruction de sangliers
  • Bilan de la consultation publique: charte d’engagements des utilisateurs de produits phyto
  • Plan algues vertes: programme d'actions volontaires en baie algues vertes
  • Lancement de la consultation du public sur le septième programme d’action national « Nitrates »
  • Charte SNCF - Produits phytopharmaceutiques - CONSULTATION TERMINE

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Projet arrêté pêche eau douce 2022

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